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1. Éditeur du site

Casa Esteva (www.casaesteva.art) est un espace géré par :

Raison sociale : EMOTION ART SL
NIF : B70618921
Siège : Pi i Margall, 47 · 17200 Palafrugell, Girona (Espagne)
E-mail : casaesteva@artsbouquet.com

EMOTION ART SL est également la société titulaire d'ArtsBouquet Gallery (www.artsbouquet.com).

2. Objet du site

Casa Esteva est un centre de création d'art contemporain et le siège du Surisme. Le site permet aux visiteurs de :

• Découvrir le Surisme et le processus de création de Casa Esteva
• Suivre les projets artistiques en cours de développement
• Soumettre des propositions de projets et des candidatures d'artistes
• S'informer sur les activités de formation

Les œuvres issues des projets sont commercialisées par l'intermédiaire d'ArtsBouquet, selon les conditions publiées sur www.artsbouquet.com.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur ce site, notamment les textes, photographies, images d'œuvres, graphismes, logos, vidéos et le design, est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Les images des œuvres demeurent la propriété intellectuelle de leurs artistes respectifs, sauf indication contraire. Aucun contenu ne peut être reproduit, diffusé ou utilisé sans autorisation écrite préalable.

4. Propositions et candidatures

L'envoi d'une proposition de projet ou d'une candidature n'engage Casa Esteva à aucune collaboration. Les idées et documents partagés restent la propriété de leurs auteurs et sont traités de manière confidentielle.

5. Limitation de responsabilité

Casa Esteva ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de circonstances échappant à son contrôle raisonnable.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Casa Esteva n'est pas responsable de leur contenu, de leurs services ni de leurs pratiques en matière de confidentialité.

7. Confidentialité et cookies

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité et au Règlement général sur la protection des données (RGPD). L'utilisation des cookies est décrite dans la Politique de cookies.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol et européen. Tout litige sera soumis aux juridictions de la Bisbal d'Empordà, Girona, sauf disposition contraire de la réglementation en matière de protection des consommateurs.